Association pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois
Numéro de dépôt :
92446969
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
11/12/2002
Présentation de la marque LES SAVEURS DE L'Y DE LA TERRE A LA TABLE
Déposée le 11 décembre 1992 par l'association loi 1901 pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « LES SAVEURS DE L'Y DE LA TERRE A LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois domicilié(e) 40, Avenue Marcelin Berthelot - BP 2608, 38036 GRENOBLE CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.A.Y.G. Maison des Agriculteurs - France.
La marque LES SAVEURS DE L'Y DE LA TERRE A LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446969.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour le Développement de l'Agriculture dans l'Y Grenoblois - 40, Avenue Marcelin Berthelot - BP 2608, 38036 GRENOBLE CEDEX 2 - France
A.D.A.Y.G. Maison des Agriculteurs - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Fils à usage textile Poissons Viande de daims Viande de Charolais Volailles Lapins Oeufs Lait Fromage blanc Fromage sec Confiture Compote Huile Pain Patisseries Glaces Confiseries Miel Fruits Légumes Charcuterie Arbres et arbustes d'ornement Arbes fruitiers Semences, plantes et fleurs naturelles Boissons de fruits et jus de fruits Sirops - Coulis de fruits Boissons alcoolisées (vins- cidre)
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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